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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMEC
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EBENYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EBENYS
COMEC, SA SCOP

Numéro de dépôt :
3545123
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027
EBENYS de COMEC

Présentation de la marque EBENYS

Déposée le 18 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) COMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EBENYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMEC domicilié(e) RUE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 061 200 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEC, M. CHOQUET Philippe domicilié(e) RUE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

La marque EBENYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3545123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EBENYS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

COMEC a également déposé les autres marques suivantes : MCC MOBILIER POUR CAMPING-CAR , DECOLIGHT


COMEC, SA SCOP - RUE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France - SIREN 061200226


COMEC, M. CHOQUET Philippe - RUE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513708 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604876 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 9 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637703 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653845 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-07-05

Menuiseries d'intérieur non métalliques notamment portes, cadres de portes, châssis de portes et panneaux de portes ; bois de construction ; bois façonnés ;

Services de contruction, d'installation et de réparation de menuiseries d'intérieur ;

Services d'ingénierie notamment dans le domaine des menuiseries d'intérieur ; études de projets techniques ; conseils en construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) notamment dans le domaine des menuiseries d'intérieur.